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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE GASSAC
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Elise
Marque expirée - Marque en non vigueur

Elise
MOULIN DE GASSAC SAS

Numéro de dépôt :
3464471
Date de dépôt :
20/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2016
Elise de MOULIN DE GASSAC

Présentation de la marque Elise

Déposée le 20 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE GASSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Elise »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE GASSAC domicilié(e) 00 MAS DAUMAS,34150 ANIANE - 34150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 262 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN DE GASSAC domicilié(e) 00 MAS DAUMAS,34150 ANIANE - 34150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elise est expirée depuis le 20 novembre 2016.

MOULIN DE GASSAC a également déposé les autres marques suivantes : BÂTARD DE GASSAC , LE BARRILOT , GRANDS PETITS CRUS , Albaran , TERRASSES D'ELISE , " JEAN DE GASSAC " , FRIZANT DE DAUMAS , TERRASSES D'ERAUS , " JEAN DE DAUMAS " , JULIETS


MOULIN DE GASSAC SAS - 00 MAS DAUMAS,34150 ANIANE - 34150 - France - SIREN 321262933


MOULIN DE GASSAC - 00 MAS DAUMAS,34150 ANIANE - 34150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.