BÂTARD DE GASSAC
Présentation de la marque BÂTARD DE GASSAC
Déposée le 9 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE GASSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BÂTARD DE GASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BÂTARD DE GASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BÂTARD DE GASSAC est expirée depuis le 9 avril 2013.
MOULIN DE GASSAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Inscription le 17 septembre 2009 - Changement de dénomination n°506557 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17