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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DE CHARBONNIERE
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MOULIN DE CHARBONNIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DE CHARBONNIERE
SARL MOULIN DE CHARBONNIERE

Numéro de dépôt :
96643795
Date de dépôt :
26/09/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2006

Présentation de la marque MOULIN DE CHARBONNIERE

Déposée le 26 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DE CHARBONNIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOULIN DE CHARBONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DE CHARBONNIERE domicilié(e) Maison Blanche, 35760 SAINT GREGOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 411 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Thérèse SCHMITT SARL MOULIN de CHARBONNIERE - France.

La marque MOULIN DE CHARBONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643795.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE CHARBONNIERE est expirée depuis le 26 septembre 2006.

MOULIN DE CHARBONNIERE a également déposé les autres marques suivantes : LA GALINETTE , FARINE DE BLE NOIR DU CALVAIRE BRETON , LA MI'LINE , FARINE DE BLE NOIR DES GRANITS


SARL MOULIN DE CHARBONNIERE - Maison Blanche, 35760 SAINT GREGOIRE - France - SIREN 381411727


Marie-Thérèse SCHMITT SARL MOULIN de CHARBONNIERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde (ni préparés, ni transformés). Produits agricoles ni préparés, ni transformés, graines (semences), semences. Transformation des produits agricoles d'autrui: meunerie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.