Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FARINE DE BLE NOIR DU CALVAIRE BRETON
SARL Moulin de Charbonnière

Numéro de dépôt :
96638440
Date de dépôt :
07/08/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/2006

Présentation de la marque FARINE DE BLE NOIR DU CALVAIRE BRETON

Déposée le 7 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Moulin de Charbonnière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FARINE DE BLE NOIR DU CALVAIRE BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Moulin de Charbonnière domicilié(e) Maison Blanche, 35760 SAINT GREGOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 411 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MOULIN DE CHARBONNIERE - France.

La marque FARINE DE BLE NOIR DU CALVAIRE BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638440.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FARINE DE BLE NOIR DU CALVAIRE BRETON est expirée depuis le 7 août 2006.

Moulin de Charbonnière a également déposé les autres marques suivantes : LA GALINETTE , LA MI'LINE , MOULIN DE CHARBONNIERE , FARINE DE BLE NOIR DES GRANITS


SARL Moulin de Charbonnière - Maison Blanche, 35760 SAINT GREGOIRE - France - SIREN 381411727


SARL MOULIN DE CHARBONNIERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Farine de blé noir du CALVAIRE BRETON