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Marques déposées par MOULIN DAVID
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TRANQUILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANQUILLE
MOULIN DAVID
DEGLESNE JULIE

Numéro de dépôt :
3092308
Date de dépôt :
30/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2011
TRANQUILLE de MOULIN DAVID

Présentation de la marque TRANQUILLE

Déposée le 30 mars 2001 par MOULIN DAVID et DEGLESNE JULIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANQUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Les déposants sont MOULIN DAVID, domicilié(e) RUE DES CARRIERES, 07610 VION - France et DEGLESNE JULIE, domicilié(e) RUE ROMARIN, 69001 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN DAVID - France.

La marque TRANQUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092308.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANQUILLE est expirée depuis le 30 mars 2011.


MOULIN DAVID - RUE DES CARRIERES, 07610 VION - France

DEGLESNE JULIE - RUE ROMARIN, 69001 LYON - France


MOULIN DAVID - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

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