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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN D'ETOUVY
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ENSEMBLE, CAP SUR LE BON PAIN! ROSE DES BLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSEMBLE, CAP SUR LE BON PAIN! ROSE DES BLES
MOULIN D'ETOUVY, SARL

Numéro de dépôt :
3797697
Date de dépôt :
13/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2021
ENSEMBLE, CAP SUR LE BON PAIN! ROSE DES BLES de MOULIN D\'ETOUVY

Présentation de la marque ENSEMBLE, CAP SUR LE BON PAIN! ROSE DES BLES

Déposée le 13 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN D'ETOUVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENSEMBLE, CAP SUR LE BON PAIN! ROSE DES BLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN D'ETOUVY domicilié(e) Le Bourg - 14350 - ETOUVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 537 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN D'ETOUVY domicilié(e) Le Bourg - 14350 - ETOUVY - France.

La marque ENSEMBLE, CAP SUR LE BON PAIN! ROSE DES BLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797697.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBLE, CAP SUR LE BON PAIN! ROSE DES BLES est expirée depuis le 13 janvier 2021.


MOULIN D'ETOUVY, SARL - Le Bourg - 14350 - ETOUVY - France - SIREN 322537424


MOULIN D'ETOUVY - Le Bourg - 14350 - ETOUVY - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ;

Meunerie.