Marque enregistrée - Marque en vigueur

L ÉPATANTE qui vous séduira aujourd'hui
MOULIN CALVET

Numéro de dépôt :
4453199
Date de dépôt :
15/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2028
L ÉPATANTE qui vous séduira aujourd\'hui de MOULIN CALVET

Présentation de la marque L ÉPATANTE qui vous séduira aujourd'hui

Déposée par voie électronique le 15 mai 2018 par MOULIN CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ÉPATANTE qui vous séduira aujourd'hui » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est MOULIN CALVET domicilié(e) le Moulin du Bousquet - 12390 - LIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE - Avocats, Madame Michèle TRESSE domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque L ÉPATANTE qui vous séduira aujourd'hui a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ÉPATANTE qui vous séduira aujourd'hui arrivera à expiration en date du 15 mai 2028.

MOULIN CALVET a également déposé les autres marques suivantes : LES ÉPATANTS , LE BON VOUS VEUT DU BIEN , NEFERTIS , HINDIE , L ÉPATANTE , KONQUERANT , Ensemble défendons ce que nous croyons juste , CONQUERANT , SOLEILLOU , LE BON VOUS VEUT DU BIEN ENSEMBLE, DEFENDONS CE QUE NOUS CROYONS JUSTE.


MOULIN CALVET - le Moulin du Bousquet - 12390 - LIGNAC - France


SCP BOUCHARD & TRESSE - Avocats, Madame Michèle TRESSE - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Farines et préparations faites de céréales; pain; mélanges de farines prêtes à l'emploi; levain; poudres pour faire lever.