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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN BOIS ENERGIE
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MOULIN BOIS ENERGIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOULIN BOIS ENERGIE
MOULIN BOIS ENERGIE SAS

Numéro de dépôt :
3642382
Date de dépôt :
06/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2019
MOULIN BOIS ENERGIE de MOULIN BOIS ENERGIE

Présentation de la marque MOULIN BOIS ENERGIE

Déposée le 6 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN BOIS ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN BOIS ENERGIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN BOIS ENERGIE domicilié(e) ZA DE VILLE,43220 DUNIERES - 43220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 475 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIRICEL & CONSEILS domicilié(e) 31 AVENUE ALBERT RAIMOND,42270 SAINT PRIEST EN JAREZ - 42270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN BOIS ENERGIE est expirée depuis le 6 avril 2019.

MOULIN BOIS ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : mbe MOULIN BOIS ÉNERGIE , Moulin bois énergie


MOULIN BOIS ENERGIE SAS - ZA DE VILLE,43220 DUNIERES - 43220 - France - SIREN 499475713


VIRICEL & CONSEILS - 31 AVENUE ALBERT RAIMOND,42270 SAINT PRIEST EN JAREZ - 42270 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.