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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN BOIS ENERGIE
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mbe MOULIN BOIS ÉNERGIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

mbe MOULIN BOIS ÉNERGIE
MOULIN BOIS ENERGIE, SAS

Numéro de dépôt :
3561095
Date de dépôt :
05/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2018
mbe MOULIN BOIS ÉNERGIE de MOULIN BOIS ENERGIE

Présentation de la marque mbe MOULIN BOIS ÉNERGIE

Déposée le 5 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN BOIS ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mbe MOULIN BOIS ÉNERGIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN BOIS ENERGIE domicilié(e) ZA DE VILLE - 43220 - DUNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 475 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIRICEL & CONSEILS domicilié(e) 31 AVENUE ALBERT RAIMOND - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mbe MOULIN BOIS ÉNERGIE est expirée depuis le 5 mars 2018.

MOULIN BOIS ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN BOIS ENERGIE , Moulin bois énergie


MOULIN BOIS ENERGIE, SAS - ZA DE VILLE - 43220 - DUNIERES - France - SIREN 499475713


VIRICEL & CONSEILS - 31 AVENUE ALBERT RAIMOND - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France


Inscription le 18 août 2008 - retrait partiel n°479644 - Publication au BOPI 2008-08-18

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Inscription le 3 juin 2009 - Rejet partiel n°498822 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Distribution des eaux ou d'énergie ; location de garages ou de places de stationnement.