Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEFFIE
MOULIBERT SA

Numéro de dépôt :
95602891
Date de dépôt :
12/12/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2005

Présentation de la marque STEFFIE

Déposée le 12 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) MOULIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STEFFIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIBERT domicilié(e) 49 Rue Parmentier, 42000 SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 674 501 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jean Jacques ROYER - France.

La marque STEFFIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEFFIE est expirée depuis le 12 décembre 2005.

MOULIBERT a également déposé les autres marques suivantes : DEMONE SAINT TROPEZ , PHILADELPHIA PHILLIES P


MOULIBERT SA - 49 Rue Parmentier, 42000 SAINT ETIENNE - France - SIREN 674501184


Cabinet Jean Jacques ROYER - France


Inscription le 6 mars 2001 - Rejet partiel n°317438 - Publication au BOPI 2001-03-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vetements ; chaussures ; chapellerie. Tissus Couvertures de lit et de table.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.