Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADITION DE L'OCEAN
MOULEXPORT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1620245
Date de dépôt :
11/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2000
TRADITION DE L\'OCEAN de MOULEXPORT

Présentation de la marque TRADITION DE L'OCEAN

Déposée le 11 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) MOULEXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRADITION DE L'OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULEXPORT domicilié(e) Quartier HaïÇabia, Route de la Corniche, 64700 HENDAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle Bardou - France.

La marque TRADITION DE L'OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITION DE L'OCEAN est expirée depuis le 11 avril 2000.

MOULEXPORT a également déposé les autres marques suivantes : MOULES IMPERIALES MOULEXPORT , Moules fraîches


MOULEXPORT, Société Anonyme - Quartier HaïÇabia, Route de la Corniche, 64700 HENDAYE - France


Cabinet Morelle Bardou - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Moules fraîches, fumées, cuites sous vide, congelées ou en conserves