Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULES IMPERIALES MOULEXPORT
Moulexport SA

Numéro de dépôt :
3330621
Date de dépôt :
21/12/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
21/12/2014
MOULES IMPERIALES MOULEXPORT de Moulexport

Présentation de la marque MOULES IMPERIALES MOULEXPORT

Déposée le 21 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) Moulexport auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MOULES IMPERIALES MOULEXPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Moulexport domicilié(e) le Port du collet,44580 BOURGNEUF EN RETZ - 44580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 587 027 20 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moulexport domicilié(e) le Port du collet,44580 BOURGNEUF EN RETZ - 44580 - France.

La marque MOULES IMPERIALES MOULEXPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULES IMPERIALES MOULEXPORT est expirée depuis le 21 décembre 2014.

Moulexport a également déposé les autres marques suivantes : TRADITION DE L'OCEAN , Moules fraîches


Moulexport SA - le Port du collet,44580 BOURGNEUF EN RETZ - 44580 - France - SIREN 58702720


Moulexport - le Port du collet,44580 BOURGNEUF EN RETZ - 44580 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.