Déposée le 17 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) MOULEXPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Moules fraîches » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULEXPORT domicilié(e) QUARTIER HAÏÇABIA, ROUTE DE LA CORNICHE,64700 HENDAYE - 64700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 587 027 208 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULEXPORT M. TAFFARD domicilié(e) QUARTIER HAÏÇABIA, ROUTE DE LA CORNICHE,64700 HENDAYE - 64700 - France.
La marque Moules fraîches a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOULEXPORT SA - QUARTIER HAÏÇABIA, ROUTE DE LA CORNICHE,64700 HENDAYE - 64700 - France - SIREN 587027208
MOULEXPORT M. TAFFARD - QUARTIER HAÏÇABIA, ROUTE DE LA CORNICHE,64700 HENDAYE - 64700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Poisson – crustacés. Animaux vivants. Crustacés vivants. Emballage et entreposage de marchandise.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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