Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LED design
Mme MOULET PASCALE
M. GIANNELLI BENITO

Numéro de dépôt :
3916342
Date de dépôt :
26/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2022
LED design de MOULET PASCALE

Présentation de la marque LED design

Déposée le 26 avril 2012 par madame MOULET PASCALE et monsieur GIANNELLI BENITO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LED design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Les déposants sont madame MOULET PASCALE domicilié(e) 10 RUE DE LA CROIX - 33112 - SAINT LAURENT MEDOC - France et monsieur GIANNELLI BENITO domicilié(e) 10 RUE DE LA CROIX - 33112 - SAINT LAURENT MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MOULET PASCALE domicilié(e) 10 RUE DE LA CROIX - 33112 - SAINT LAURENT MEDOC - France.

La marque LED design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916342.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LED design est expirée depuis le 26 avril 2022.


Mme MOULET PASCALE - 10 RUE DE LA CROIX - 33112 - SAINT LAURENT MEDOC - France

M. GIANNELLI BENITO - 10 RUE DE LA CROIX - 33112 - SAINT LAURENT MEDOC - France


Mme MOULET PASCALE - 10 RUE DE LA CROIX - 33112 - SAINT LAURENT MEDOC - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Appareils et installation d'éclairage notamment plots, cubes, sphères, colonnes et boules ; luminaires. Appareils d'éclairage pour l'éclairage d'objets. ; Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Mobiliers lumineux ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Location mobilier design lumineux. Conception et développement de systèmes et concept d'éclairage d'un point de vue technique. Etude et amménagement d'espace intérieur et extérieur concernant l'éclairage et la disposition du mobilier (décoration intérieure).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.