Déposée par voie électronique le 24 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULE NORD ISERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VNI VERRINE NORD ISERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULE NORD ISERE domicilié(e) 17 Z.A Bel Air - 38110 - SAINTE BLANDINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 513 622 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULE NORD ISERE, M. Gilbert CHAMOLEY domicilié(e) 17 Z.A Bel Air - 38110 - SAINTE BLANDINE - France.
La marque VNI VERRINE NORD ISERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042188.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VNI VERRINE NORD ISERE est expirée depuis le 24 octobre 2023.
MOULE NORD ISERE, SARL - 17 Z.A Bel Air - 38110 - SAINTE BLANDINE - France - SIREN 349513622
MOULE NORD ISERE, M. Gilbert CHAMOLEY - 17 Z.A Bel Air - 38110 - SAINTE BLANDINE - France
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;
Plateaux de laboratoire ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verres (récipients) ; vaisselle.
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