Marque expirée - Marque en non vigueur

Domalarm
Mouldi CHAIBI

Numéro de dépôt :
3463453
Date de dépôt :
17/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
17/11/2016
Domalarm de Mouldi CHAIBI

Présentation de la marque Domalarm

Déposée le 17 novembre 2006 par Mouldi CHAIBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Domalarm »

Le déposant est Mouldi CHAIBI domicilié(e) 10 Chambord,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mouldi CHAIBI domicilié(e) 10 Chambord,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domalarm est expirée depuis le 17 novembre 2016.

Mouldi CHAIBI a également déposé les autres marques suivantes : MUTHA ENERGIE , MUTHA , DEMSON , CEDOM


Mouldi CHAIBI - 10 Chambord,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France


Mouldi CHAIBI - 10 Chambord,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Appareils d'alarme, de télésurveillance, d'interphonie, de vidéophonie, de régulation automatique de l'éclairage, de transmission de données.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.