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Marques déposées par monsieur Moulay Youssef ALAOUI SOLAIMANI
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ESSAIMER, Le Magazine de l'économie sociale et solidaire
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ESSAIMER, Le Magazine de l'économie sociale et solidaire
M. Moulay Youssef ALAOUI SOLAIMANI, SCP VERVISCH

Numéro de dépôt :
3955789
Date de dépôt :
24/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ESSAIMER, Le Magazine de l\'économie sociale et solidaire de Moulay Youssef ALAOUI SOLAIMANI

Présentation de la marque ESSAIMER, Le Magazine de l'économie sociale et solidaire

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2012 par monsieur Moulay Youssef ALAOUI SOLAIMANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESSAIMER, Le Magazine de l'économie sociale et solidaire »

Le déposant est monsieur Moulay Youssef ALAOUI SOLAIMANI domicilié(e) 8 Quai Corneille - 76000 - Rouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Moulay Youssef ALAOUI SOLAIMANI, SCP VERVISCH domicilié(e) 8 Quai Corneille - 76000 - Rouen - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35 38 41


M. Moulay Youssef ALAOUI SOLAIMANI, SCP VERVISCH - 8 Quai Corneille - 76000 - Rouen - France


M. Moulay Youssef ALAOUI SOLAIMANI, SCP VERVISCH - 8 Quai Corneille - 76000 - Rouen - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 9 septembre 2014 - Demande de relevé de déchéance n°630864 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09

Inscription le 9 décembre 2014 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°637760 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Inscription le 25 février 2015 - Rejet total n°643631 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ;

Publicité ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.