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Marques déposées par MOULARD Claude
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ARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARD
MOULARD Claude, Louis, Eugène

Numéro de dépôt :
94551742
Date de dépôt :
29/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2004

Présentation de la marque ARD

Déposée le 29 décembre 1994 par MOULARD Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est MOULARD Claude, Louis, Eugène, domicilié(e) 50, chemin de Bazemont, La Cauchoiserie, 78580 MAULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETOIN ET ASSOCIES - France.

La marque ARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARD est expirée depuis le 29 décembre 2004.


MOULARD Claude, Louis, Eugène - 50, chemin de Bazemont, La Cauchoiserie, 78580 MAULE - France


PETOIN ET ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Boulonnerie, visserie, notamment boulons, vis, écrous, rondelles, cales, tiges filetées, goupilles, pièces décolletées. Ces produits étant métalliques.