Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVATRAY
MOULAGE INDUSTRIEL DE PERSEIGNE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3606064
Date de dépôt :
20/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2018
NOVATRAY de MOULAGE INDUSTRIEL DE PERSEIGNE

Présentation de la marque NOVATRAY

Déposée le 20 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULAGE INDUSTRIEL DE PERSEIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVATRAY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULAGE INDUSTRIEL DE PERSEIGNE domicilié(e) Le Parc Paumier,72600 LA FRESNAYE SUR CHEDOUET - 72600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 069 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KNAUF SAS Service juridique domicilié(e) ZA, Rue Principale,68600 WOLFGANTZEN - 68600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATRAY est expirée depuis le 20 octobre 2018.

MOULAGE INDUSTRIEL DE PERSEIGNE a également déposé les autres marques suivantes : DuoTray , window tray , MIP INDUSTRIE , USB Stick Tray , OUUP , MIP MEDICAL , ClassicTray , Novatray , MasterTray , ClippyHub


MOULAGE INDUSTRIEL DE PERSEIGNE Société par Actions Simplifiée - Le Parc Paumier,72600 LA FRESNAYE SUR CHEDOUET - 72600 - France - SIREN 325069821


KNAUF SAS Service juridique - ZA, Rue Principale,68600 WOLFGANTZEN - 68600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Emballage en matières plastiques destinés à recevoir des disques compacts (CD-Rom) et des disques compacts vidéo (DVD-Rom) à savoir boîtiers de disques ;

Emballages en matières plastiques destinés à recevoir des disques compacts (CD-Rom) et des disques compacts vidéo (DVD-Rom) à savoir sacs et sachets (enveloppes, pochettes) ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées.