Déposée le 19 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULAGE INDUSTRIEL DE PERSEIGNE (MIP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Duo TRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULAGE INDUSTRIEL DE PERSEIGNE (MIP domicilié(e) Le Parc Paumier, BP 8,72600 LA FRESNAYE SUR CHEDOUET - 72600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 069 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KNAUF SNC Service juridique domicilié(e) ZA, rue Principale,68600 WOLFGANTZEN - 68600 - France.
La marque Duo TRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286452.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOULAGE INDUSTRIEL DE PERSEIGNE S.A.S. (MIP) - Le Parc Paumier, BP 8,72600 LA FRESNAYE SUR CHEDOUET - 72600 - France - SIREN 325069821
KNAUF SNC Service juridique - ZA, rue Principale,68600 WOLFGANTZEN - 68600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Emballages en matières plastiques destinés à recevoir des disques compacts (CD-Rom) et des disques compacts vidéo (DVD-Rom) à savoir boîtiers de disques. Emballages en matières plastiques destinés à recevoir des disques compacts (CD-Rom) et des disques compacts vidéo (DVD-Rom) à savoir sacs et sachets (enveloppes, pochettes). Produits en matières plastiques mi-ouvrées.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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