Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Compact TRAY
MOULAGE INDUSTRIEL DE PERSEIGNE S.A.S. (MIP)

Numéro de dépôt :
3286453
Date de dépôt :
19/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
19/04/2014
Compact TRAY de MOULAGE INDUSTRIEL DE PERSEIGNE (MIP

Présentation de la marque Compact TRAY

Déposée le 19 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULAGE INDUSTRIEL DE PERSEIGNE (MIP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Compact TRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULAGE INDUSTRIEL DE PERSEIGNE (MIP domicilié(e) Le Parc Paumier, BP 8,72600 LA FRESNAYE SUR CHEDOUET - 72600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 069 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KNAUF SNC Service juridique domicilié(e) ZA, rue Principale,68600 WOLFGANTZEN - 68600 - France.

La marque Compact TRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286453.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Compact TRAY est expirée depuis le 19 avril 2014.

MOULAGE INDUSTRIEL DE PERSEIGNE (MIP a également déposé les autres marques suivantes : Classic TRAY , MIP PACKAGING , Clippy HUB , PUSH AND GO , Master TRAY , MULTIMEDIA CARD TRAY , STABIPINS , CHIP CARD TRAY , (Marque figurative) , VISIOPINS


MOULAGE INDUSTRIEL DE PERSEIGNE S.A.S. (MIP) - Le Parc Paumier, BP 8,72600 LA FRESNAYE SUR CHEDOUET - 72600 - France - SIREN 325069821


KNAUF SNC Service juridique - ZA, rue Principale,68600 WOLFGANTZEN - 68600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Emballages en matières plastiques destinés à recevoir des disques compacts (CD-Rom) et des disques compacts vidéo (DVD-Rom) à savoir boîtiers de disques. Emballages en matières plastiques destinés à recevoir des disques compacts (CD-Rom) et des disques compacts vidéo (DVD-Rom) à savoir sacs et sachets (envelopes, pochettes). Produits en matières plastiques mi-ouvrées.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.