Marque enregistrée - Marque en non vigueur

netd@frique
MOUKETA Paul

Numéro de dépôt :
3176557
Date de dépôt :
25/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2012
netd@frique de MOUKETA Paul

Présentation de la marque netd@frique

Déposée le 25 juillet 2002 par MOUKETA Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « netd@frique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est MOUKETA Paul, domicilié(e) 11, rue Robert Le Pieux,45000 ORLÉANS - 45000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 Paris - 75009 - France.

La marque netd@frique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque netd@frique est expirée depuis le 25 juillet 2012.


MOUKETA Paul - 11, rue Robert Le Pieux,45000 ORLÉANS - 45000 - France


@MARK - 3, rue de Provence,75009 Paris - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, vidéo, radiophoniques. Appareils de secours (sauvetage) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de données ; supports d'enregistrement audio, vidéo et audiovisuels ; magnétiques, numériques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, lampes à incendie, avertisseurs d'incendie. Logiciels, progiciels. Compacts-disques. Cédéroms et DVD. Ecrans vidéo. Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Agendas électroniques. Cartouches de jeux vidéo. Bases et banques de données. Serveurs. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision. Instruments optiques notamment lunettes, lunettes de soleil, longues- vues, microscopes, loupes, lentilles de contact, télescopes. Appareils pour la signalisation. Pellicules (films) impressionnées. Films cinématographiques impressionnés. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; Articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Livres, revues, journaux, périodiques, imprimés, brochures, catalogues, calendriers, dessins, reproductions graphiques. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie. Télécommunications. Agences de presse. Diffusion de programmes de télévision par tous moyens et sur tous supports. Services de transmission d'informations et de données par tous moyens et sur tous supports. Communications par terminaux d'ordinateurs et sur tous supports multimédia. Services de télécommunications, de messageries électroniques notamment par réseaux Internet et sur réseaux portables et système wap. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires notamment par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques notamment sur réseaux Internet Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Parc d'attractions. Services d'artistes de spectacles. Cirques. Exploitation de salles de jeux. Camps de vacances et de sports. Organisation de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles. Organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non. Production, réalisation et duplication d'oeuvres audio-visuelles, notamment de films et d'émissions sur tous supports et destinés à être diffusés sur tous types de réseaux. Divertissement télévisé et radiophonique. Montage de programmes de télévision et radiophoniques. Location et prêt d'oeuvres audio-visuelles, revues, magazines, jeux. Ludothèques. Location de postes de radio et de télévision. Services de studios d'enregistrement. Services d'édition et de publication. Services de directeurs artistiques ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ; agences pour artistes. Production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia. Services de clubs (divertissement ou éducation) . Services d'information en matière d'éducation et de divertissement. Services d'édition de logiciels, progiciels, bases et banques de données. Services de reporters. Services de preneurs de son et de caméramans. Photographie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.