Marque enregistrée - Marque en vigueur

Oumaty - La qualité certifiée -
Monsieur Mouis Khalbous
Monsieur Nizar Khalbous

Numéro de dépôt :
4450602
Date de dépôt :
03/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2028
Oumaty - La qualité certifiée - de Mouis Khalbous

Présentation de la marque Oumaty - La qualité certifiée -

Déposée par voie électronique le 3 mai 2018 par monsieur Mouis Khalbous et monsieur Nizar Khalbous auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Oumaty - La qualité certifiée - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Les déposants sont monsieur Mouis Khalbous domicilié(e) 21 avenue du 11 Novembre 1918 - 94400 - Vitry sur Seine - France et monsieur Nizar Khalbous domicilié(e) 8 Place Watteau - 95120 - Ermont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, Madame Nacima Lamalchi domicilié(e) 47 rue de Monceau - 75008 - Paris - France.

La marque Oumaty - La qualité certifiée - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oumaty - La qualité certifiée - arrivera à expiration en date du 3 mai 2028.

Mouis Khalbous a également déposé les autres marques suivantes : FRESH' FOOD Market , Twisty AUTHENTIQUE SAUCE


Monsieur Mouis Khalbous - 21 avenue du 11 Novembre 1918 - 94400 - Vitry sur Seine - France

Monsieur Nizar Khalbous - 8 Place Watteau - 95120 - Ermont - France


Avocat, Madame Nacima Lamalchi - 47 rue de Monceau - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; produits carnés ; tous produits à base de viande ou poisson notamment brochette, saucisse, shashlick, boulettes de viande, boulettes de viande hachée, croquettes et hamburgers, surgelés ou non ; Charcuterie ; salaisons ; Produits élaborer à base de volailles et boeuf ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; Fruits et légumes conservés, congelés, séchés, épluchés, cuits, cuisinés ou transformés (y compris fruits à coque et légumes secs) ; Salades préparées ; Fruits secs ; Fruits cuisinés ; Confitures et conserves de fruits ; Fruits conservés; Salades de fruits; En-cas à base de fruits; Chips de fruits; Desserts aux fruits ; Gelées, confitures, compotes ; Huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; Beurre ; Potages ; Pommes chips Plats préparés à base de poisson, viande ou riz OEufs, lait et produits laitiers ; fromages ; Boissons lactées où le lait prédomine ; Desserts à base de produits laitiers ; Produits laitiers et substituts ; Milkshake ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons sans alcool ; Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés] ;

Services d’achat vente négoces pour le compte de tiers, au détail et en gros des produits alimentaires, de fruit et légumes ; services de vente au détail en rapport avec des produits d’épicerie ; services de vente au détail de produits alimentaires et de boissons fournis par des supermarchés ;

Services de restauration à savoir mise à disposition de nourriture et boissons à consommer sur place ou à emporter ; services de snack-bars, traiteur, rôtisserie, bars à salades ou bars à jus de fruit.