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Marques déposées par monsieur MOUILLOT Gerard
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DOMAINE DE LA BODARDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BODARDE
M. MOUILLOT Gerard

Numéro de dépôt :
4011349
Date de dépôt :
11/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
11/06/2023
DOMAINE DE LA BODARDE de MOUILLOT Gerard

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BODARDE

Déposée le 11 juin 2013 par monsieur MOUILLOT Gerard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DE LA BODARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est monsieur MOUILLOT Gerard domicilié(e) 14 Maisonneuve - 33860 - REIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons de tutiac, Mme Venancy Christelle domicilié(e) La Cafourche - 33860 - MARCILLAC - France.

La marque DOMAINE DE LA BODARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA BODARDE est expirée depuis le 11 juin 2023.

MOUILLOT Gerard a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BODARDE


M. MOUILLOT Gerard - 14 Maisonneuve - 33860 - REIGNAC - France


Les Vignerons de tutiac, Mme Venancy Christelle - La Cafourche - 33860 - MARCILLAC - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée.