Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BODARDE
MOUILLOT GERARD

Numéro de dépôt :
1224563
Date de dépôt :
14/12/1982
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
14/12/2012

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BODARDE

Déposée le 14 décembre 1982 par MOUILLOT GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DE LA BODARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOUILLOT GERARD domicilié(e) 14 Maisonneuve,33860 Reignac (dossier no 2232713) - 33860 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOUILLOT Gerard domicilié(e) 14 Maisonneuve,33860 Reignac (dossier no 2232713) - 33860 - France.

La marque DOMAINE DE LA BODARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA BODARDE est expirée depuis le 14 décembre 2012.

MOUILLOT GERARD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BODARDE


MOUILLOT GERARD - 14 Maisonneuve,33860 Reignac (dossier no 2232713) - 33860 - France


MOUILLOT Gerard - 14 Maisonneuve,33860 Reignac (dossier no 2232713) - 33860 - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2002 n°2232713 - Publication au BOPI 2002-12-03

Renouvellement sans limitation n°2012556 - Publication au BOPI 1993-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Vins