Déposée le 18 avril 2007 par MOUILLERAC Florent et DJABRI Mechieddine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C Sol R »
Les déposants sont MOUILLERAC Florent domicilié(e) 13, allée Salvador Allendé,91220 BRETIGNY SUR ORGE - 91220 - France et DJABRI Mechieddine domicilié(e) 49, Rue de la libération,91290 ARPAJON - 91290 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUILLERAC Florent domicilié(e) 13 Allée Salvador Alléndé,91220 BRETIGNY SUR ORGE - 91220 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C Sol R est expirée depuis le 18 avril 2017.
MOUILLERAC Florent - 13, allée Salvador Allendé,91220 BRETIGNY SUR ORGE - 91220 - France
DJABRI Mechieddine - 49, Rue de la libération,91290 ARPAJON - 91290 - France
MOUILLERAC Florent - 13 Allée Salvador Alléndé,91220 BRETIGNY SUR ORGE - 91220 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38
Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21
– appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, la commande du courant électrique. Batteries électriques, fils électriques, relais electrique.
– installations de capteurs thermique de production d'eau chaude sanitaires de chauffage pour l'habitat, ou batiment a usage collectif.
– travaux de plomberie et de couverture de toit, d'etanchéité, installation de modul photovoltaïque.
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