Déposée le 23 septembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUILLEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « TERRE DE LOAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUILLEAU domicilié(e) "Le Clos du Merceron", 85160 SAINT JEAN DE MONTS - France.
La marque TERRE DE LOAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.R.L. MOUILLEAU, USINE OR BRUN - "Le Clos du Merceron", 85160 SAINT JEAN DE MONTS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24
Produits destinés à l'horticulture et à l'agriculture, engrais naturels pour les terres, amendements, bonificateurs des sols, fumiers, semences, plantes vivantes, algues, terreaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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