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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUILLEAU
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OR NOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OR NOIR
S.A.R.L. MOUILLEAU

Numéro de dépôt :
1663777
Date de dépôt :
26/05/1988
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
26/05/1998

Présentation de la marque OR NOIR

Déposée le 26 mai 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « OR NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUILLEAU domicilié(e) USINE OR BRUN, "Le Clos du Merceron", 85160 SAINT JEAN DE MONTS - France.

La marque OR NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR NOIR est expirée depuis le 26 mai 1998.

MOUILLEAU a également déposé les autres marques suivantes : TERROASIS , OR BRUN , OR BRUN , TERROASIS , OR BRUN , OR BRUN , OR BRUN LE JARDIN QUI GAGNE , OR BRUN , OR BRUN , OR BRUN


S.A.R.L. MOUILLEAU - USINE OR BRUN, "Le Clos du Merceron", 85160 SAINT JEAN DE MONTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Produits destinés à l'agriculture, l'horticulture, engrais (naturels et artificiels). Produits agricoles, horticoles, forestiers et grains, semences plantes vivantes, fleurs naturelles, algues

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.