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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOUILLEAU
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OR BRUN LE JARDIN QUI GAGNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OR BRUN LE JARDIN QUI GAGNE
MOUILLEAU SA

Numéro de dépôt :
96655956
Date de dépôt :
12/12/1996
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON

Présentation de la marque OR BRUN LE JARDIN QUI GAGNE

Déposée le 12 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) MOUILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « OR BRUN LE JARDIN QUI GAGNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOUILLEAU domicilié(e) "Le Clos du Merceron", 85160 SAINT JEAN DE MONTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 632 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUILLEAU SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

MOUILLEAU a également déposé les autres marques suivantes : TERROASIS , OR BRUN , OR BRUN , TERROASIS , OR BRUN , OR BRUN , OR BRUN , OR NOIR , OR BRUN , OR BRUN


MOUILLEAU SA - "Le Clos du Merceron", 85160 SAINT JEAN DE MONTS - France - SIREN 324632405


MOUILLEAU SA - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287346 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 27 octobre 1999 - Rejet total n°288496 - Publication au BOPI 1999-10-27

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Produits destinés au jardinage, à l'horticulture et à l'agriculture

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.