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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOUILLEAU
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OR BRUN LA CHANCE AU JARDIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OR BRUN LA CHANCE AU JARDIN
MOUILLEAU SA

Numéro de dépôt :
94527352
Date de dépôt :
24/06/1994
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
24/06/2004

Présentation de la marque OR BRUN LA CHANCE AU JARDIN

Déposée le 24 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) MOUILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « OR BRUN LA CHANCE AU JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOUILLEAU domicilié(e) "Le Clos du Merceron", 85160 SAINT JEAN DE MONTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 632 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUILLEAU SA - France.

La marque OR BRUN LA CHANCE AU JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR BRUN LA CHANCE AU JARDIN est expirée depuis le 24 juin 2004.

MOUILLEAU a également déposé les autres marques suivantes : TERROASIS , OR BRUN , OR BRUN , TERROASIS , OR BRUN , OR BRUN , OR BRUN LE JARDIN QUI GAGNE , OR BRUN , OR NOIR , OR BRUN


MOUILLEAU SA - "Le Clos du Merceron", 85160 SAINT JEAN DE MONTS - France - SIREN 324632405


MOUILLEAU SA - France


Inscription le 17 avril 2001 - Changement de dénomination n°321344 - Publication au BOPI 2001-04-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Produits destinés à l'agriculture et à l'horticulture

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.