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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOUILLEAU
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OR BRUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OR BRUN
MOUILLEAU SA

Numéro de dépôt :
94550375
Date de dépôt :
14/12/1994
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
14/12/2004

Présentation de la marque OR BRUN

Déposée le 14 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) MOUILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « OR BRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOUILLEAU domicilié(e) "Le Clos du Merceron", 85160 SAINT JEAN DE MONTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 632 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUILLEAU SA USINE OR BRUN - France.

La marque OR BRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550375.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR BRUN est expirée depuis le 14 décembre 2004.

MOUILLEAU a également déposé les autres marques suivantes : TERROASIS , OR BRUN , OR BRUN , TERROASIS , OR BRUN , OR BRUN , OR BRUN LE JARDIN QUI GAGNE , OR BRUN , OR NOIR , OR BRUN


MOUILLEAU SA - "Le Clos du Merceron", 85160 SAINT JEAN DE MONTS - France - SIREN 324632405


MOUILLEAU SA USINE OR BRUN - France


Inscription le 17 avril 2001 - Changement de dénomination n°321344 - Publication au BOPI 2001-04-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Produits destinés à l'horticulture et à l'agriculture, à savoir : engrais naturels et artificiels pour les terres, amendements, bonificateurs des sols, fumiers, semences, plantes vivantes, algues, terreaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.