Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOUILLEAU
/
OR BRUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OR BRUN
MOUILLEAU SA

Numéro de dépôt :
94527351
Date de dépôt :
24/06/1994
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
24/06/2004

Présentation de la marque OR BRUN

Déposée le 24 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) MOUILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « OR BRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOUILLEAU domicilié(e) "Le Clos du Merceron", 85160 SAINT JEAN DE MONTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 632 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUILLEAU SA - France.

La marque OR BRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527351.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR BRUN est expirée depuis le 24 juin 2004.

MOUILLEAU a également déposé les autres marques suivantes : TERROASIS , OR BRUN , OR BRUN , TERROASIS , OR BRUN , OR BRUN , OR BRUN LE JARDIN QUI GAGNE , OR BRUN , OR NOIR , OR BRUN


MOUILLEAU SA - "Le Clos du Merceron", 85160 SAINT JEAN DE MONTS - France - SIREN 324632405


MOUILLEAU SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Jeu