Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OR BRUN
Numéro de dépôt :
1685993
Date de dépôt :
14/10/1988
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
14/10/1998
Présentation de la marque OR BRUN
Déposée le 14 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « OR BRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OR BRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685993.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR BRUN est expirée depuis le 14 octobre 1998.
MOUILLEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03