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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUILLEAU
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OR BRUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OR BRUN
S.A.R.L. MOUILLEAU

Numéro de dépôt :
1685993
Date de dépôt :
14/10/1988
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
14/10/1998
OR BRUN de MOUILLEAU

Présentation de la marque OR BRUN

Déposée le 14 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « OR BRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUILLEAU domicilié(e) USINE OR BRUN, "Le Clos du Merceron", 85160 SAINT JEAN DE MONTS - France.

La marque OR BRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685993.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR BRUN est expirée depuis le 14 octobre 1998.

MOUILLEAU a également déposé les autres marques suivantes : TERROASIS , OR BRUN , OR BRUN , TERROASIS , OR BRUN , OR BRUN , OR BRUN LE JARDIN QUI GAGNE , OR BRUN , OR NOIR , OR BRUN


S.A.R.L. MOUILLEAU - USINE OR BRUN, "Le Clos du Merceron", 85160 SAINT JEAN DE MONTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Produits destinés à l'horticulture, à savoir terreau