Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OR BRUN
S.A. MOUILLEAU

Numéro de dépôt :
1657938
Date de dépôt :
09/04/1991
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
09/04/2001
OR BRUN de MOUILLEAU

Présentation de la marque OR BRUN

Déposée le 9 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) MOUILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « OR BRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOUILLEAU domicilié(e) "Le Clos du Merceron", 85160 SAINT JEAN DE MONTS - France.

La marque OR BRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657938.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

MOUILLEAU a également déposé les autres marques suivantes : TERROASIS , OR BRUN , TERROASIS , OR BRUN , OR BRUN , OR BRUN LE JARDIN QUI GAGNE , OR BRUN , OR NOIR , OR BRUN , OR BRUN


S.A. MOUILLEAU - "Le Clos du Merceron", 85160 SAINT JEAN DE MONTS - France


Inscription le 17 avril 2001 - Changement de dénomination n°321344 - Publication au BOPI 2001-04-17

Produits destinés à l'horticulture et à l'agriculture, engrais naturels et artificiels pour les terres, amendements, bonificateurs de sols, fumiers, semences, plantes vivantes, algues, terreaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.