Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUILLEAU - USINE OR BRUN
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.A.R.L. MOUILLEAU - USINE OR BRUN

Numéro de dépôt :
1352081
Date de dépôt :
16/04/1986
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
16/04/1996
Marque en couleurs, figurative de MOUILLEAU - USINE OR BRUN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUILLEAU - USINE OR BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUILLEAU - USINE OR BRUN domicilié(e) "LE CLOS DU MERCERON", 85160 SAINT JEAN DE MONTS. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352081.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 avril 1996.

MOUILLEAU - USINE OR BRUN a également déposé les autres marques suivantes : OR GRIS , OR BRUN , GAMM VERT , PRALIN OR BRUN , OR BRUN LA QUALITE AU NATUREL , OB OR BRUN , OR BLEU


S.A.R.L. MOUILLEAU - USINE OR BRUN - "LE CLOS DU MERCERON", 85160 SAINT JEAN DE MONTS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Produits destinés à l'horticulture et à l'agriculture, engrais naturels et artificiels pour les terres, amendements, bonificateurs des sols, fumiers, semences, plantes vivantes, algues, terreaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.