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Marques déposées par madame MOUILLEAU Marie-Andrée
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NOBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOBLE
Madame MOUILLEAU Marie-Andrée, épouse GASTOU, L'ILOT, SALLERTAINE, 85300 CHALLANS.

Numéro de dépôt :
1177885
Date de dépôt :
21/07/1981
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON

Présentation de la marque NOBLE

Déposée le 21 juillet 1981 par madame MOUILLEAU Marie-Andrée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « NOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame MOUILLEAU Marie-Andrée - France.

La marque NOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque NOBLE est expirée depuis le 21 juillet 1991.

MOUILLEAU Marie-Andrée a également déposé les autres marques suivantes : TOURBELITE BLONDE OR BRUN , FERTILTER , FERTILELITE , TOURBELITE , TOURBELITE , NOBLE


Madame MOUILLEAU Marie-Andrée, épouse GASTOU, L'ILOT, SALLERTAINE, 85300 CHALLANS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03

Engrais, naturels et artificiels pour les terres, amendements, bonificateurs des sols, fumiers, semences, plantes vivantes, algues.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.