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Marques déposées par madame MOUILLEAU Marie-Andrée
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FERTILTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTILTER
Madame MOUILLEAU Marie-Andrée, épouse GASTOU

Numéro de dépôt :
1677343
Date de dépôt :
28/06/1991
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
28/06/2001

Présentation de la marque FERTILTER

Déposée le 28 juin 1991 par madame MOUILLEAU Marie-Andrée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « FERTILTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame MOUILLEAU Marie-Andrée domicilié(e) "Le Clos du Merceron", 85160 SAINT JEAN DE MONTS - France.

La marque FERTILTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTILTER est expirée depuis le 28 juin 2001.

MOUILLEAU Marie-Andrée a également déposé les autres marques suivantes : NOBLE , TOURBELITE BLONDE OR BRUN , FERTILELITE , TOURBELITE , TOURBELITE , NOBLE


Madame MOUILLEAU Marie-Andrée, épouse GASTOU - "Le Clos du Merceron", 85160 SAINT JEAN DE MONTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Engrais naturels et artificiels pour les terres, amendements, bonificateurs des sols, fumiers semences, plantes vivantes, algues

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.