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Marques déposées par monsieur MOUILLEAU Clovis
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OR BRUN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OR BRUN
Monsieur MOUILLEAU Clovis

Numéro de dépôt :
1047555
Date de dépôt :
05/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque OR BRUN

Déposée le 5 avril 1978 par monsieur MOUILLEAU Clovis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OR BRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MOUILLEAU Clovis domicilié(e) Alcide 162 rue du Faubourg St-Denis.PARIS. - France.

La marque OR BRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque OR BRUN est expirée depuis le 5 avril 1988.

MOUILLEAU Clovis a également déposé les autres marques suivantes : PAIN COMPLET DES VEGETAUX PLUS VOUS LEUR EN DONNEZ PLUS ILS SERONT BEAUX , TRESOR , OR BRUN , PAIN COMPLET DES VEGETAUX PLUS VOUS LEUR EN DONNEZ PLUS ILS SERONT BEAUX.


Monsieur MOUILLEAU Clovis - Alcide 162 rue du Faubourg St-Denis.PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-047

Inscription le 14 janvier 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°592600 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14

Engrais organique.