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Marques déposées par monsieur MOUICI Tahar
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Couscous Bar
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Couscous Bar
M. MOUICI Tahar, Agissant pour le compte de la société Couscous Bar en cours de formation

Numéro de dépôt :
3946261
Date de dépôt :
17/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2022
Couscous Bar de MOUICI Tahar

Présentation de la marque Couscous Bar

Déposée le 17 septembre 2012 par monsieur MOUICI Tahar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Couscous Bar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est monsieur MOUICI Tahar domicilié(e) 8 Rue Bréguet - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOUICI Tahar domicilié(e) 8 Rue Bréguet - 75011 - PARIS - France.

La marque Couscous Bar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Couscous Bar est expirée depuis le 17 septembre 2022.


M. MOUICI Tahar, Agissant pour le compte de la société Couscous Bar en cours de formation - 8 Rue Bréguet - 75011 - PARIS - France


M. MOUICI Tahar - 8 Rue Bréguet - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 1 juillet 2013 - Rejet partiel n°604091 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.