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Marques déposées par monsieur Mougneau Jean-Marc
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creators' studio
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

creators' studio
M. Mougneau Jean-Marc

Numéro de dépôt :
4054724
Date de dépôt :
14/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/12/2023
creators\' studio de Mougneau Jean-Marc

Présentation de la marque creators' studio

Déposée le 14 décembre 2013 par monsieur Mougneau Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « creators' studio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est monsieur Mougneau Jean-Marc domicilié(e) 91 boulevard beaumarchais - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mougneau Jean-Marc domicilié(e) 91 boulevard beaumarchais - 75003 - PARIS - France.

La marque creators' studio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque creators' studio est expirée depuis le 14 décembre 2023.


M. Mougneau Jean-Marc - 91 boulevard beaumarchais - 75003 - PARIS - France


M. Mougneau Jean-Marc - 91 boulevard beaumarchais - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 8 septembre 2014 - Rejet partiel n°630655 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).