Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLORA
MOUGNAUD Florence

Numéro de dépôt :
93455172
Date de dépôt :
15/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2003

Présentation de la marque FLORA

Déposée le 15 février 1993 par MOUGNAUD Florence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est MOUGNAUD Florence, domicilié(e) 5 square du Vivarais, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mougnaud Florence - France.

La marque FLORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLORA est expirée depuis le 15 février 2003.


MOUGNAUD Florence - 5 square du Vivarais, 75017 PARIS - France


Mougnaud Florence - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Tableaux (peinture) Papier, carton, produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; matériel pour les artistes; pinceau; cartes à jouer; clichés; caractères d'imprimeries; tissus, couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.