Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MOUGEOLLE Patrick
/
FRANCE+PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE+PLUS
MOUGEOLLE Patrick, Jean, Pierre, Bernard

Numéro de dépôt :
1750350
Date de dépôt :
27/04/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/1999

Présentation de la marque FRANCE+PLUS

Déposée le 27 avril 1989 par MOUGEOLLE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE+PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOUGEOLLE Patrick, Jean, Pierre, Bernard, domicilié(e) Résidence Pompadour, 18 rue d'Hennemont, 78100 Saint-Germain-en-Laye - France.

La marque FRANCE+PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE+PLUS est expirée depuis le 27 avril 1999.

MOUGEOLLE Patrick a également déposé les autres marques suivantes : EXPORT+PLUS , DIXOR , VELOUTY DE DIXOR , VELOUTY DE DIXOR , SMOOV


MOUGEOLLE Patrick, Jean, Pierre, Bernard - Résidence Pompadour, 18 rue d'Hennemont, 78100 Saint-Germain-en-Laye - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-10

Aide en tant qu'agent de marques sélectif, aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, plus particulièrement à l'exportation, voire à l'importation. Conseils, études de marché, d'implantation et d'organisation. Informations ou renseignements d'affaires, création de marques, représentation