Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HENRI JOLY
MOUGENOT Corinne Valentine

Numéro de dépôt :
92438975
Date de dépôt :
19/10/1992
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
19/10/2002

Présentation de la marque HENRI JOLY

Déposée le 19 octobre 1992 par MOUGENOT Corinne Valentine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « HENRI JOLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est MOUGENOT Corinne Valentine, domicilié(e) Résidence d'Aguesseau - Bat A, 16100 COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Corinne MOUGENOT - France.

La marque HENRI JOLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HENRI JOLY est expirée depuis le 19 octobre 2002.

MOUGENOT Corinne Valentine a également déposé les autres marques suivantes : LE CHAI D'ALBERTINE


MOUGENOT Corinne Valentine - Résidence d'Aguesseau - Bat A, 16100 COGNAC - France


Mademoiselle Corinne MOUGENOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Pineau des Charentes Cognac