Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CONSORTIUM ELITE IMMOBILIER
MR MOUFFEK FARID 70% (SOIXANTE DIX POURCENT DES PARTS)
Mr LECOMTE JEAN-DAVID 30% (TRENTE POURCENT DES PARTS)

Numéro de dépôt :
3244276
Date de dépôt :
05/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2013
LE CONSORTIUM ELITE IMMOBILIER de MOUFFEK FARID 70% (SOIXANTE DIX POURCENT DES PARTS

Présentation de la marque LE CONSORTIUM ELITE IMMOBILIER

Déposée le 5 septembre 2003 par monsieur MOUFFEK FARID 70% (SOIXANTE DIX POURCENT DES PARTS et monsieur LECOMTE JEAN-DAVID 30% (TRENTE POURCENT DES PARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CONSORTIUM ELITE IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Les déposants sont monsieur MOUFFEK FARID 70% (SOIXANTE DIX POURCENT DES PARTS domicilié(e) 11 ILE DE LA LOGE,78560 LE PORT - MARLY - 78560 - France et monsieur LECOMTE JEAN-DAVID 30% (TRENTE POURCENT DES PARTS domicilié(e) 39 RUE NATIONALE,95000 CERGY-VILLAGE - 95000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MOUFFEK Farid domicilié(e) 11 Ile de la Loge,78560 Le Port-Marly - 78560 - France.

La marque LE CONSORTIUM ELITE IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244276.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONSORTIUM ELITE IMMOBILIER est expirée depuis le 5 septembre 2013.


MR MOUFFEK FARID 70% (SOIXANTE DIX POURCENT DES PARTS) - 11 ILE DE LA LOGE,78560 LE PORT - MARLY - 78560 - France

Mr LECOMTE JEAN-DAVID 30% (TRENTE POURCENT DES PARTS) - 39 RUE NATIONALE,95000 CERGY-VILLAGE - 95000 - France


Monsieur MOUFFEK Farid - 11 Ile de la Loge,78560 Le Port-Marly - 78560 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

– joaillerie. Bijouterie. Pierres précieuses. Horlogerie. Instruments chronométriques ; objets d'arts en métaux précieux ; chaînes ; portes clefs de fantaisie. Étuis à cigarettes ou à cigares en métaux précieux. Médailles. – produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Papiers. Cartons. Boîtes en cartons ou papier. Affiches ; albums ; cartes ; livres et journaux. Prospectus. Brochures. Calendriers. Objets d'arts gravés ou lithographiés. Tableaux (peintures) encadrés ou non. Dessins. Sacs sachets (enveloppes et pochettes) pour l'emballages en caoutchouc. – publicité. Diffusion de matériels publicitaires (tracts ; prospectus ; imprimés échantillons). Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires surtout moyens de communication. Publications de textes publicitaires. Location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques. Affaires financières ; affaires immobilières ; banque directe ; estimations immobilières. Services de financement. Estimations financières ; (assurances ; banques ; immobilier).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.