DOMINUS NAPA VALLEY 1992 CHRISTIAN MOUEIX
Présentation de la marque DOMINUS NAPA VALLEY 1992 CHRISTIAN MOUEIX
Déposée le 5 décembre 1995 par MOUEIX Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMINUS NAPA VALLEY 1992 CHRISTIAN MOUEIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMINUS NAPA VALLEY 1992 CHRISTIAN MOUEIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMINUS NAPA VALLEY 1992 CHRISTIAN MOUEIX arrivera à expiration en date du 5 décembre 2025.
MOUEIX Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2005 n°2301357 - Publication au BOPI 2005-11-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25
Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2015 n°2603622 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-12-02