Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHRISTIAN MOUEIX
MOUEIX Christian

Numéro de dépôt :
3117872
Date de dépôt :
23/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2021

Présentation de la marque CHRISTIAN MOUEIX

Déposée le 23 août 2001 par MOUEIX Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHRISTIAN MOUEIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est MOUEIX Christian domicilié(e) 16 rue Réaux précédemment Les Roseaux - 33500 - LIBOURNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque CHRISTIAN MOUEIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHRISTIAN MOUEIX est expirée depuis le 23 août 2021.

MOUEIX Christian a également déposé les autres marques suivantes : DOMINUS , PERSONA , DOMINUS NAPA VALLEY 1992 CHRISTIAN MOUEIX


MOUEIX Christian - 16 rue Réaux précédemment Les Roseaux - 33500 - LIBOURNE - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2011 n°2476255 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-21

Télécommunications, services de communications à savoir communications par ordinateurs, par téléphone, par réseau de type Internet ; transmission d'informations par code d'accès Internet, par réseau de type Internet, par voie télématique ou par terminaux d'ordinateurs, transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs ou de systèmes de transmissions tels que ondes, satellites, réseau Internet ; services de transmissions d'informations par voie de vidéo communication ; services de télécommunications et de messagerie électronique pour services en lignes.