Déposée le 23 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mouches de Charette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « TKR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-03 du 17 janvier 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mouches de Charette domicilié(e) Les Guillets, 3556 route de Trévoux - 01310 - MONTRACOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 762 371 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mouches de Charette, M. Ayer Andrew domicilié(e) Les Guillets, 3556 route de Trévoux - 01310 - MONTRACOL - France.
La marque TKR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mouches de Charette, SAS - Les Guillets, 3556 route de Trévoux - 01310 - MONTRACOL - France - SIREN 337762371
Mouches de Charette, M. Ayer Andrew - Les Guillets, 3556 route de Trévoux - 01310 - MONTRACOL - France
Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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