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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mouches de Charette
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Tho-To
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tho-To
Mouches de Charette, SAS

Numéro de dépôt :
4008039
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2023
Tho-To de Mouches de Charette

Présentation de la marque Tho-To

Déposée par voie électronique le 29 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mouches de Charette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tho-To » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mouches de Charette domicilié(e) Les Guillets, 3556 Route de Trévoux - 01310 - Montracol - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mouches de Charette, M. Andrew Ayer domicilié(e) Les Guillets, 3556 Route de Trévoux - 01310 - Montracol - France.

La marque Tho-To a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tho-To est expirée depuis le 29 mai 2023.

Mouches de Charette a également déposé les autres marques suivantes : Uberdry , AXS / AX-S , Hydrox , JMC , Vertigone , SPARROW , TKR , POWERLUX , MOUCHES DE CHARETTE , SKAW


Mouches de Charette, SAS - Les Guillets, 3556 Route de Trévoux - 01310 - Montracol - France


Mouches de Charette, M. Andrew Ayer - Les Guillets, 3556 Route de Trévoux - 01310 - Montracol - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).