Déposée par voie électronique le 14 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mouches de Charette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Gumbug » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mouches de Charette domicilié(e) Les Guillets, 3556 route de Trevoux - 01310 - Montracol - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 762 371 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mouches de Charette, M. Andrew Ayer domicilié(e) Les Guillets, 3556 route de Trevoux - 01310 - Montracol - France.
La marque Gumbug a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mouches de Charette, SAS - Les Guillets, 3556 route de Trevoux - 01310 - Montracol - France - SIREN 337762371
Mouches de Charette, M. Andrew Ayer - Les Guillets, 3556 route de Trevoux - 01310 - Montracol - France
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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