L'INFANTE
Présentation de la marque L'INFANTE
Déposée le 30 novembre 1992 par MOUCHEL Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INFANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'INFANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'INFANTE est expirée depuis le 30 novembre 2022.
MOUCHEL Yvon a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2002 n°2228890 - Publication au BOPI 2002-10-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02
Inscription le 26 juillet 2010 - Concession de licence n°528083 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2012 n°2511680 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-05
Inscription le 4 janvier 2021 - Concession de licence n°806994 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-04